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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVTEX
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LATOTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATOTOMOBILE
INOVTEX , SARL

Numéro de dépôt :
3836675
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
LATOTOMOBILE de INOVTEX

Présentation de la marque LATOTOMOBILE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATOTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVTEX domicilié(e) 785 B RUE FAIDHERBE - 59134 - FOURNES EN WEPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 392 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVTEX domicilié(e) 785 B RUE FAIDHERBE - 59134 - FOURNES EN WEPPES - France.

La marque LATOTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATOTOMOBILE est expirée depuis le 1 juin 2021.

INOVTEX a également déposé les autres marques suivantes : InOVTeX , DRIFTER


INOVTEX , SARL - 785 B RUE FAIDHERBE - 59134 - FOURNES EN WEPPES - France - SIREN 511392722


INOVTEX - 785 B RUE FAIDHERBE - 59134 - FOURNES EN WEPPES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).